Passeport pour chat : ce qu’il faut savoir

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(Last Updated On: 14 décembre 2018)

Puisque nous n’aimons pas trop l’idée de laisser nos animaux domestiques à la maison ou de les confier à des chenils alors que nous-mêmes, nous apprêtions à partir en voyage, pourquoi ne pas les emmener avec nous ? Cela est effectivement possible, mais il faut seulement suivre quelques démarches administratives pour leur obtenir un passeport en bonne et due forme. Ces procédures sont autant valables pour nos chiens que pour nos chats. Voici ce qu’il faut retenir en ce qui concerne le passeport pour chat.

Voyager avec chat : qu’en dit la loi ?

voyager avec chat

Afin de faciliter le déplacement non-commercial des animaux domestiques, la commission européenne a édité de nouvelles règles. Ces dernières ont eu pour objectif de réduire les démarches administratives fastidieuses auxquelles devaient faire face les propriétaires. Le passeport européen est alors venu remplacer les nombreux documents censés identifier et permettre à l’animal de pénétrer sur un territoire étranger en toute légalité. En plus de l’identifier, il doit également attester que l’animal a bien été vacciné contre la rage et éventuellement, contre les vers plats. En fait, les exigences varient selon les pays de destination donc il faut en prendre connaissance avant de plier bagage.

Depuis le 3 juillet 2004, vos animaux domestiques dont le chat doit avoir un passeport en son nom pour pouvoir voyager avec vous. Cette législation est valable dans tous les pays de l’Union Européenne ainsi qu’à l’étranger. Elle concerne également les chiens et les furets.

Passeport pour chat : que contient-il ?

Comme le passeport pour homme, le passeport chat permet d’identifier l’animal. Ce document doit mentionner diverses informations le concernant telles que :

  • le numéro de puce électronique ou son tatouage : la date de réalisation doit également être spécifiée
  • la description de l’animal : son nom, sa race, son sexe, sa couleur, sa date de naissance, ses signes particuliers, …
  • les attestations ce vaccin contre la rage : le nom du vaccin, le numéro du lot, le nom du laboratoire qui l’a fabriqué, le numéro de cerfa, la date de vaccination, la date de validité, …
  • les informations sur le propriétaire : son nom et son adresse

A ces informations de base peuvent s’ajouter d’autres renseignements comme l’attestation de test sérologique en rapport avec la rage, les éventuels traitements contre les tiques ou le ténia échinocoque, les antécédents médicaux, le certificat de bonne santé, les autres vaccinations réalisées, …

Passeport chat : à quoi cela ressemble ?

passeport chat

Le passeport pour chat doit correspondre à un modèle précis :

  • être doté d’une couverture de couleur bleue
  • doit être estampillé du drapeau se référant à l’Union Européenne
  • doit avoir un format de 10 x 15 cm
  • doit être numéroté de la manière suivante : code ISO + code éditeur + n° à 8 chiffres
  • doit se composer d’environ 30 pages, chacune d’elles numérotées

Une fois qu’on l’attribue à votre chat, le passeport reste valable à vie et ne peut être expiré. La langue d’édition doit être celle du pays émetteur avec des traductions en anglais toutefois.

D’une vue plus large, le passeport est obligatoire afin que :

  • L’animal puisse voyager avec vous
  • L’animal puisse rentrer en Europe après un séjour hors de l’UE

Dans le cas où vous vivez en France et que vous souhaitez aller d’une ville française à une autre, le passeport n’est pas nécessaire.

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Passeport chat : comment l’obtenir ?

Comme stipulé par les articles L. 221-11 et L. 221-12 du code rural, seul un vétérinaire titulaire d’un mandat sanitaire peut vous fournir le passeport chat. Il peut vous le procurer au moment de la vaccination antirabique ou lors de la mise en place de la puce électronique. Ce professionnel de la santé animalier doit récupérer les documents auprès d’un éditeur enregistré au Journal Officiel et par la suite, le passeport proprement dit devra être imprimé par la Direction générale de l’alimentation laquelle est rattachée au Ministère de l’Agriculture. Sans cela, le document ne sera pas valable.

Pour informations :

  • Les CERFA de vaccination contre la rage ne peuvent pas remplacer le passeport même si ces documents vous seront toujours fournis de manière régulière. Le passeport, quant à lui, peut les remplacer, car les informations qu’ils contiennent seront copiées sur le passeport européen. Durant le voyage, vous n’aurez donc pas à emporter le carnet de vaccination, le certificat de bonne santé et le CERFA puisque leurs informations sont toutes copiées sur le passeport
  • Pour ce qui est de l’identification, le tatouage ne suffit plus depuis 2012. En effet, même si votre chat a déjà été tatoué, seule la puce électronique est reconnue par certains pays. Rassurez-vous, l’animal peut aussi bien porter un tatouage qu’une puce électronique
  • Avant un voyage dans l’UE ou à l’étranger, il est impératif de contacter l’ambassade située dans le pays de destination pour avoir les modalités d’accueil sur place. Vous devez ensuite transmettre ces informations au vétérinaire pour qu’il puisse agir au mieux dans la préparation des documents. Il faut souligner que lorsqu’il obtient les informations dont il a besoin, il devra les faire valider auprès de la Direction départementale en charge de la protection des populations ou DPP
  • Même si vous êtes un grand amateur de chats et que vous en avez plusieurs, il est conseillé de n’emporter qu’un nombre minimum parmi eux. En effet, au-delà d’un certain nombre, généralement cinq, la douane ne sera plus apte à réaliser leur identification, mais il lui faudra faire appel à un service tierce. Pendant que cette unité, non rattachée à l’aéroport, arrive sur les lieux, vos chats seront placés en quarantaine. L’attente pourra alors être plus longue que prévue et les paperasses à remplir seront plus nombreux encore. Pour gagner du temps, mieux vaut donc vous limiter à un ou deux chats

Passeport européen pour chat : dans quel pays est-il reconnu ?

passeport animaux

En règle générale, le passeport européen pour chat est reconnu dans toute l’Union Européenne. Avec ce document à jour, vous pourrez facilement traverser les frontières sans problèmes. Le document est également reconnu en Islande, en Suisse et au Lichtenstein.

Dans d’autres pays comme Malte, la Suède, la Finlande et le Royaume-Uni, le document est reconnu, mais doit obligatoirement porter une attestation certifiant la vaccination contre les vers échinocoques. Et pour qu’elle soit valide, l’attestation doit passer entre les mains d’un vétérinaire pour être authentifiée. Cette étape doit être faite dans les cinq jours qui précèdent l’entrée de l’animal dans le pays de destination.

Absence de passeport ou passeport non à jour : que se passe-t-il ?

Si à votre arrivée à destination, vous n’avez pas le passeport de votre chat ou si le document en question n’est pas à jour, l’animal sera immédiatement placé en quarantaine ou peut-être renvoyé en France. Si en plus de ces faits, d’autres situations plus graves surviennent comme un chat violent, certains pays plus stricts peuvent ordonner une euthanasie.

Dans le cas où vous avez bien emmené le passeport à jour avec vous, mais que vous l’avez perdu au cours du voyage, vous devrez remplir de nombreuses formalités pour obtenir un duplicata. L’obtention de ces formalités sont exactement les mêmes que pour l’obtention du passeport original.

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